Le Royaume-Uni[1] a été une puissance impériale au cours des cinq derniers siècles. Les territoires sous son contrôle ont pour la majorité connu une indépendance depuis la fin de la deuxième Guerre mondiale. Actuellement, les territoires restants font partie de trois ensembles juridiques distincts : les territoires britanniques d’outremer comme Sainte-Hélène ou les îles Falkland[2], les Dépendances de la Couronne – les îles anglo-normandes et l’île de Man – et enfin les bases militaires souveraines à Chypre – Akrotiri et Dhekélia. Ces parties de l’Empire britannique sont géographiquement dans les Antilles, dans l’Atlantique Sud, au milieu de l’Océan Indien et en Europe. Les Dépendances de la Couronne et Gibraltar – territoires se trouvant en Europe – connaissent des positions par rapport au Royaume-Uni et à l’Union européenne mouvantes et pouvant changer au gré des traités ou des compétences en jeu. Historiquement, ces territoires sont différents et ont connu des souverainetés diverses. Cependant, ce sont tous les quatre des « entités géopolitiques dépendantes » du Royaume-Uni d’après la Commission Nationale de Toponymie en France. (Calvarin 2006)
Une relation ambiguë avec l’Europe
Par la mise en place du traité d’adhésion du Royaume-Uni aux Communautés européennes de 1972, les trois territoires n’ont pas le même statut par rapport à cette adhésion. Ces différenciations sont principalement les conséquences de facteur géographique comme la superficie minime des territoires, l’absence de secteur agricole ou des facteurs politiques, c’est-à-dire les liens entre ces territoires et le pouvoir londonien. Les traités européens, par nature étant applicables à tous territoires où une partie signataire d’un traité est en charge des relations extérieures[4]. Dans notre étude, les quatre territoires délèguent cette fonction régalienne au Royaume-Uni, par conséquent, in facto, ils devraient être des territoires de l’Union européenne. Cependant, les dépendances de la Couronne sont explicitement exclues dans les traités[5], mais dans certains domaines de compétence, elles le sont comme nous le verrons par la suite.
Les îles et l’Europe
Géographiquement, un facteur important est la situation de ces îles entre deux États-membres de l’Union européenne et dans des mers intérieures de cette dernière. Juridiquement, leur statut est régi par le traité d’adhésion de 1972 : les articles 26 et 27 indiquent que les traités ne sont pas applicables aux îles anglo-normandes et à l’île de Man. En effet, les trois îles ne sont pas membres de l’Union européenne mais elles entretiennent des relations privilégiées régies par le protocole 3 du traité d’adhésion : les îles font partie intégrante de la zone douanière communautaire. (Conseil européen 1992) Concernant le marché unique, elles sont au cœur de la zone de libre circulation des biens de l’Union européenne mais toutefois uniquement le tarif douanier commun, les quotas les règles agricoles d’importation sont applicables et non les autres, ce qui finalement donne une union douanière entre les trois îles et l’Union européen plutôt qu’un marché unique. De plus, les autres règles communautaires ne sont pas en vigueur comme la libre circulation des personnes, des services et des capitaux. (The Department for Constitutional Affairs – Crown Division, Crown Dependencies Branch 2006, 4). Les iles sont ainsi considérées comme des pays tiers pour les compétences non reprises. Cependant, ces entités peuvent sur certains domaines appliquer les règles communautaires sans que les autres îles le fassent. Leurs relations avec l’Union européenne ne sont pas ainsi interdépendantes. Ainsi, l’île de Man est partie prenante du système commun de taxe sur la valeur ajoutée alors que les îles anglo-normandes ne le sont pas. (Conseil européen 2006) Pour conclure, le classement du statut des îles est changeant selon les auteurs qui les voient pour certains dedans et pour d’autres dehors l’Union européenne. Ainsi, l’importance est mise sur le statut spécial de ces îles.
Gibraltar et l’Union européenne
Gibraltar est considéré comme un territoire de l’Union européenne. Cependant comme le Royaume-Uni, il a obtenu des dérogations. De plus, son statut spécifique de territoire d’outre-mer en Europe a pour conséquence sur certains domaines d’être exonéré d’appliquer les traités ou directives comme par exemple la Politique Agricole Commune. Ce statut spécifique est marqué par le fait que Gibraltar est un territoire non autonome avec depuis 1969 un gouvernement propre. De plus, il a de fortes particularités économiques et fiscales. Enfin, au moment de l’intégration du Royaume-Uni, Gibraltar était détaché du reste de la Communauté et l’Espagne, encore sous la période franquiste, n’était pas perçu comme pouvant adhérer à court-terme. (Izquierdo Sans 2004, 131-132) . Il n’y avait pas de possibilité de continuité territoriale des Communautés avec Gibraltar comme à présent.
Ainsi, les dérogations portent en premier lieu sur la Politique agricole commune, du fait de l’absence de secteur agricole sur la presqu’île, cependant cette dérogation entraine que les échanges commerciaux avec le reste de l’Union européenne dans les domaines agricoles ne sont pas communautarisés et sont considérés comme étant avec un pays tiers. Ainsi, suite au traité d’adhésion de 1973, Gibraltar est exclu de l’union douanière entrainant l’exclusion de la libre circulation de marchandises, de la qualification en tant que pays tiers également pour tous les produits et de l’exclusion de toutes les politiques fiscales. Ces exclusions amènent un questionnement sur la réalité de Gibraltar comme frontières extérieures de l’Union européenne. Ainsi sur les domaines ayant été au cœur de l’intégration européenne, les domaines économiques, Gibraltar se trouve à l’extérieur. (Izquierdo Sans 2004, 132-133)
Cependant, Gibraltar est bien un territoire de l’Union européenne : bien qu’au départ, Gibraltar est considéré comme un territoire colonial et ne participe ni aux élections du Royaume-Uni ni aux élections européennes, le droit de vote aux dernières a été permis par un arrêt de la Cour Européenne des Droits de l’Homme, arrêt Matthews, entrainant que le corps électoral du Royaume-Uni pour les élections européennes englobe les gibraltariens. (Izquierdo Sans 2004, 135-136)
Enfin, les îles anglo-normandes, l’île de Man et Gibraltar sont également membres du Conseil de l’Europe, comme le démontre la possibilité de faire recours devant la Cour de Justice des Communautés Européennes dans l’affaire Matthews. Cependant, ces territoires ne sont pas membres en tant qu’État mais en tant que subdivisions du Royaume-Uni par le fait que ce dernier prend en charge leurs relations extérieures. Cependant, ils doivent approuver individuellement les différentes conventions pour qu’elles leurs soient appliquées.
Importance géopolitique encore présente
À la différence des territoires de la Couronne, Gibraltar a connu des changements récents concernant son statut et ses relations avec le Royaume-Uni et aussi avec l’Union européenne. Cette évolution et ses perspectives peuvent jouer un rôle de modèle et d’expérience concernant les autres territoires d’outre-mer des États membres de l’Union européenne et éventuellement les dépendances de la Couronne.
Évolution de la position dans l’Union européenne
Gibraltar a connu une évolution de son statut. En 1969, au moment du référendum sur son avenir, cette presqu’île est passée de territoire colonial à un territoire d’outre-mer britannique. Cependant, la véritable évolution s’est produite plus tard avec l’intégration européenne et son incorporation en premier lieu en 1979 avec six députés européens la représentant mais nommés par l’exécutif gibraltariens puis par l’élection en 2004 de députés européens directement par le peuple de Gibraltar. Ainsi ce territoire en vingt ans est devenu d’une zone coloniale, une partie active de l’Union européenne, cependant sans que les habitants aient la citoyenneté européenne[6]. Par conséquent, dans l’évolution de la situation de Gibraltar et au contraire des autres territoires d’outre-mer se trouvant en dehors d’Europe, la situation géographique dans les limites de l’Europe a joué un rôle important. (House of Commons – Foreign Affairs Committee 1999)
L’exemple français d’intégration des îles des Antilles : Guadeloupe et Martinique, de la Réunion et de la Guyane, ayant été colonies françaises, sous la forme de départements d’outre-mer et donc faisant partie de la France au contraire des territoires d’outre-mer comme la Nouvelle-Calédonie, statut ressemblant à celui actuel des territoires d’outre-mer britanniques, peut permettre d’envisager une possible évolution du statut de Gibraltar qui sans le statut fait déjà partie du corps électoral britannique pour les élections européennes. Cependant Gibraltar ne fait pas partie du corps électoral pour les élections législatives comme l’Ecosse, le Pays de Galles ou l’Irlande du Nord. Toutefois, une autre possibilité serait de rejoindre ces trois nations dans leur dévolution respective en rapatriant certains pouvoirs à Londres. (House of Commons – Foreign Affairs Committee 1999)
Enfin, l’indépendance et une autonomie plus grande sont des facteurs pouvant être mises en place. Un parallèle peut être fait avec l’évolution du statut de la Nouvelle-Calédonie dans la République française. Cependant, concernant Gibraltar, un des freins à un changement de statut est la position espagnole et les conséquences du Traité d’Utrecht instaurant un droit de préemption à l’Espagne sur le territoire de Gibraltar.
Les îles entre finances et respectabilité
Les îles anglo-normandes et l’île de Man sont perçues comme des paradis fiscaux. Leur indépendance juridique par rapport au Royaume-Uni leur a permis de mettre en place un régime spécifique concernant le droit des sociétés, mais également la fiscalité de ces dernières. De ce fait, ces îles ont été placées sur la liste des paradis fiscaux par les États-Unis et l’Union européenne en 2009. (Bailoni et Papin 2009, 34). Ce statut a permis à de nombreuses compagnies financières de se domicilier dans les îles. Cependant, ces îles ont entrepris sous l’égide de l’Organisation de Coopération et de Développement Économiques de signer des accords de coopération concernant l’échange d’information fiscale avec les États le désirant. Ainsi par exemple, Guernesey, dans le courant de l’année 2009, a signé des accords avec l’Irlande, l’Allemagne et la France. Jersey, Guernesey et l’île de Man font par conséquent partie du groupe de pays ayant été des paradis fiscaux à avoir mis en place des politiques pour atteindre les standards internationaux. (Organisation de Coopération et de Développement Economiques 2010).
Gibraltar : une porte d’entrée de l’Europe
Au contraire des îles, Gibraltar n’est pas situé entre deux États-membres de l’Union européenne. De plus, sa position en fait : « La Clé de la Méditerranée (Bailoni et Papin 2009, 34)». En conséquence, ce territoire est une place importante dans le contrôle des migrations. Gibraltar se situe en effet dans la zone de la Méditerranée où la frontière maritime est la plus fine. Face à cela et dans un contexte plus régional, Gibraltar a été pendant la Guerre Froide, un nœud militaire important américain et britannique dans le contrôle d’accès à la Méditerranée aux sous-marins soviétiques. De plus, Gibraltar par son port et son aéroport, permettait aussi aux avions, bâtiments de surface et sous-marins de l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord de ravitailler, l’Espagne rejoignant cette organisation uniquement en 1982. (Mariaud 1990, 108) Ce nœud est toujours utilisé comme le montre l’existence d’un centre du réseau d’espionnage électronique Échelon, réseau principalement américain et britannique mais il a moins d’importance. De plus, Gibraltar joue aussi un rôle dans la lutte anti-terroriste menée après les attentats du 11-septembre par un contrôle maritime de la circulation des navires dans le détroit. (Marquina 2004, 189) Cette base permet ainsi de contrôler le flux de circulation maritime dans un point de passage qui fait partie des trois principaux points de contrôle avec la Canal de Suez et de Panama. Le détroit permet de relier l’Asie occidentale et la Méditerranée à l’Atlantique. (Dumont et Verluise 2008, 43)
L’un des autres points important est la place du secteur financier. Gibraltar est un centre financier off-shore important avec plus de 20 000 institutions bancaires et 80 000 sociétés y ayant leur siège social (Izquierdo Sans 2004, 143). Cependant, comme les îles, Gibraltar a suivi les recommandations de l’Organisation de Coopération et de Développement Économiques en ratifiant des accords d’échange d’information fiscale en 2009. Ainsi Gibraltar fait aussi partie du groupe de pays ayant été des paradis fiscaux à avoir mis en place des politiques pour atteindre les standards internationaux. (Organisation de Coopération et de Développement Economiques 2010). Finalement, le problème le plus persistent consiste en l’avenir de Gibraltar par rapport aux velléités de reprise de la souveraineté par l’Espagne et son statut de territoire à décoloniser qui en fait le dernier et l’unique territoire européen encore colonisé, statut particulier au sein de l’Union européenne.
Conclusion
Ces territoires sont ainsi la source de divergence d’opinion sur la nature de leur appartenance au Royaume-Uni et à l’Union européenne mais ils possèdent néanmoins une importance toujours existante géopolitiquement. Ainsi, d’une organisation internationale à une autre et même d’une compétence à une autre au sein de l’Union européenne, leur degré d’autonomie et d’indépendance diffère. Les organisations internationales européennes comme l’Union européenne et le Conseil de l’Europe ont eu un rôle important dans cette évolution. Cependant une différence est à faire entre les dépendances de la Couronne et Gibraltar. Ce dernier a comme base juridique le Traité d’Utrecht alors que les iles anglo-normandes sont les territoires résiduels du Duché de Normandie, État n’ayant jamais été aboli et l’île de Man, état ayant toujours été distinct du Royaume-Uni et se réclamant être le parlementariste le plus vieux d’Europe. Les récents changements de statut permettent de se demander si en parallèle aux dévolutions des nations du Royaume-Uni, ce dernier ne tend pas vers une fédéralisation où ces territoires européens pourraient devenir des entités ou si ces territoires seront des micro-États indépendants comme Monaco ou Andorre, se rattachant comme ces derniers à un État plus important sur certains domaines.
Bibliographie
Livres ou sections de livre
Archer, E.G. Gibraltar, Identity and Empire. Londres: Routledge, 2006.
Bailoni, Mark, et Delphine Papin. Atlas géopolitique du Royaume-Uni. Paris: Editions Autrement, 2009.
Del Valle Gálvez, Alejandro, et Inmaculada Gonzáles García. Gibraltar, 300 años. Cádiz: Universidad de Cádiz, 2004.
Izquierdo Sans, Cristina. «Gibraltar en el Unión Europea.» Dans Gibraltar, 300 años, de Alejandro Del Valle Gálvez, & Inmaculada Gonzáles García, 131-154. Cádiz: Universidad de Cádiz, 2004.
Jones, Bill. Dictionary of British Politics. Manchester: Manchester University Press, 2004.
Mariaud, Elizabeth. Gibraltar : un défi pour l’Europe. Genève: Institut universitaire d’études européennes, 1990.
Marquina, Antonio. «La pista de aterrizaje de Gibraltar y la base militar.» Dans Gibraltar, 300 años, de Alejandro Del Valle Gálvez, & Inmaculada Gonzáles García, 177-192. Cádiz: Universidad de Cádiz, 2004.
Revues scientifiques
Cobb, S. C. «Globalization in a Small Island Context: Creating and Marketing Competitive Advantage for Offshore Financial Services.» Geografiska Annaler. Series B, Human Geography 83, n° 4 (2001): 161-174.
Roe, Charles Arthur. «The Constitutional Relations of England and Her Dependencies.» The American Law Register 48, n° 3 (Mars 1900): 147-159.
Publications et rapports officiels
Commission européenne. «Actes relatifs à l’adhésion aux Communautés européennes du Royaume du Danemark, de l’Irlande, du Royaume de Norvège et du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord.» Journal Officiel des Communautés européennes. Bruxelles, 27 Mars 1972.
—. FAQ – Taxation and Customs Union. 16 12 2009. http://ec.europa.eu/taxation_customs/common/faq/faq_1179_en.htm#9 (accès le 05 23, 2010).
Conseil européen. «Directive 2006/112/CE relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée.» Bruxelles: Conseil européen, 28 Novembre 2006.
—. «Règlement (CEE) n° 2913/92, établissant le code des douanes communautaire.» Bruxelles: Conseil européen, 12 Octobre 1992.
House of Commons – Foreign Affairs Committee. Foreign Affairs – Fourth Report. Rapport parlementaire, Londres: Foreign Affairs Committee Publications, 1999.
Lamine, Baudouin. Monetary and exchange-rate agreements between the European Community and Third Countries. Economic Papers, Bruxelles: Commission européenne – Direction-Général des affaires économiques et financières, Septembre 2006.
Organisation de Coopération et de Développement Economiques. «Exchange of tax information.» Organisation de Coopération et de Développement Economiques. 19 Mai 2010. http://www.oecd.org/dataoecd/50/0/43606256.pdf (accès le Mai 26, 2010)
Sécrétariat de l’Assemblée Générale des Nations-Unies. Gibraltar. Comité spécial chargé d’étudier la situation en ce qui concerne l’application de la Déclaration sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux, New-York: Assemblée Générale des Nations-Unies, 2009
The Department for Constitutional Affairs – Crown Division, Crown Dependencies Branch. Background information on Crown Dependencies. Briefing, Londres: The Department for Constitutional Affairs, 2006.
Documents provenant de sites internet
Calvarin, Elisabeth. «Toponymie : liste des entités géopolitiques dépendantes au 1er juin 2006 dans le monde.» IGN – Education. 01 Juin 2006. http://education.ign.fr/DISPLAY/000/526/725/5267253/entites_geopolitiques.pdf (accès le Mai 29, 2010).
Dumont, Gérard-François, et Pierre Verluise. Atlas de l’Union européenne élargie. Paris: En ligne sur les sites www.diploweb.com et www.iris-france.org, 2008.
States of Jersey. Jersey’s history. 12 Février 2010. http://www.gov.je/Jersey/Pages/History.aspx (accès le Mai 22, 2010).Archer, E.G. Gibraltar, Identity and Empire. Londres: Routledge, 2006.
Mariaud, Elizabeth. Gibraltar : un défi pour l’Europe. Genève: Institut universitaire d’études européennes, 1990.
Marquina, Antonio. «La pista de aterrizaje de Gibraltar y la base militar.» Dans Gibraltar, 300 años, de Alejandro Del Valle Gálvez, & Inmaculada Gonzáles García, 177-192. Cádiz: Universidad de Cádiz, 2004.
Organisation de Coopération et de Développement Economiques. «Exchange of tax information.» Organisation de Coopération et de Développement Economiques. 19 Mai 2010. http://www.oecd.org/dataoecd/50/0/43606256.pdf (accès le Mai 26, 2010).
Roe, Charles Arthur. «The Constitutional Relations of England and Her Dependencies.» The American Law Register48, n° 3 (Mars 1900): 147-159.
Crédit photo : Puyol5, Lancastrian